Cliquez-ici si vous ne visualisez pas ce mail correctement
Numéro 143 - Novembre 2016

SOMMAIRE

L'édito
La Parole aux Commissions
Représentation du Conseil Régional
Les Informations Régionales
L'ouvrage
Les Flashs d'Information
Sélectionné pour vous dans Infodoc Experts
L'Agenda

L'EDITO

Retour sur l'Assemblée Générale annuelle de l'Ordre de Toulouse Midi-Pyrénées

Chères consoeurs, chers confrères,
 
Je remercie celles et ceux qui ont participé, nombreux, à notre Assemblée Générale annuelle le 25 novembre dernier.

Retour en images sur cette journée...
Intervention de Jérôme CATHALA Président du Conseil Régional de l'Ordre
Les élus et présidents des commissions 2013 - 2016
Intervention de Philippe ARRAOU
Président du Conseil Supérieur de l'Ordre
Intervention de Jacques MARZIN
Commissaire du Gouvernement
"La dématérialisation des factures des
fournisseurs du secteur public"
Remise de la Médaille de bronze de l'Ordre
à Patrick CARRICONDO
Tirage au sort du
Challenge "Partenaire
L'espace "Partenaires"
Tous nos remerciements à nos fidèles partenaires
Conférence de Gilles BABINET
Transformation digitale
La transformation des organisations, d'un modèle incrémental à un modèle de rupture
Soirée de clôture
Concert privé d'Axelle Red
Bien confraternellement,
Jérôme CATHALA

LA PAROLE AUX COMMISSIONS

Commission Entreprise
Nous avons le plaisir de vous adresser les résultats de la 7ème enquête de l'Observatoire des Experts-Comptables ; nous remercions celles et ceux qui ont pris le temps d'y répondre.
Consulter les résultats

Commission Fiscalité - Prochaines réunions
  • 9 décembre - Conférence du Club Fiscal - Sociétés à prépondérance immobilière - 9h /11h - Amphi Belvédère - S'inscrire
  • 24 janvier 2017 - Rendez-vous de la Fiscalité en visio conférence - Loi de Finance
  • 14 février 2017 - Conférence du Club Fiscal - Les conséquences fiscales de la remise en cause de la valorisation de titres de sociétés non cotées - 14h/16h30 - Amphi Belvédère

Commission Sociale - Prochaines réunions
  • 7 décembre - Conférence du Club Social - Prêt de main d'oeuvre, travail dissimulé, détachement transnational : obligations de l'employeur et points de vigilance - suivie d'une présentation des services en ligne sur rsi.fr "mon compte" 9h/12h Amphi Belvédère - S'inscrire
  • 12 décembre - Rendez-vous du Social en visio conférence - S'inscrire
  • 2 février 2017 - Rendez-vous du Social en visio conférence

Commission Communication
Présence dans les Salons et Forums
  • 18 novembre 2016 - Forum Entreprendre dans le Lot
  • 22 novembre - Forum des Entrepreneurs à Saint-Gaudens
  • 29 novembre 2016 - Action "Créer ou Reprendre une entreprise" de Labège

REPRESENTATION DU CONSEIL REGIONAL

NOVEMBRE 2016
4
Conseil d'administration de l'IAE Toulouse
4
Assemblée générale de l'Association des experts-comptables et commissaires aux comptes du Tarn
21
Trophée de la gestion financière organisé par l'Association des Directeurs Fiananciers et des Contrôleurs de Gestion DFCG
23
Réunion du Comité régional de financement de l'économie à la Préfecture de Région
30 Soirée célébrant le 40ème anniversaire du Centre de Gestion Agréé Midi-Pyrénées au Casino Théâtre Barrière

LES INFORMATIONS REGIONALES

Résultats des élections 2016 au CROEC
Résultats du scrutin du 1er décembre 2016

Interprofessionnalité - Réunion Experts-Comptables/Notaires - 13 décembre
  • L'optimisation de la distribution de dividendes grâce au démembrement
  • Assurance-vie : optimisation et pièges à éviter
    Intervenant : La Financière du Capitole
    17h - 19h - Amphi Belvédère
S'inscrire

Préparation au mémoire d'expertise comptable - Accompagnement par le "Coaching Mémoire"
3 novembre 2016 - Ouverture de la 10ème session
Le coaching mémoire est l'accompagnement d'un mémorialiste par un expert-comptable senior, tout au long de l'élaboration du mémoire. Le tuteur est présent pour aider à résoudre les problèmes de rédaction et de présentation du mémoire que rencontrent un grand nombre de candidats. Le tuteur ne s'immisce pas dans le contenu du mémoire. Pour bénéficier de ce service, les candidats doivent impérativement avoir obtenu l'agrément du sujet.
L'Ordre des Experts-Comptables de Toulouse Midi-Pyrénées, l'AREC Midi-Pyrénées (Association Régionale des Retraités Experts-Comptables et Commissaires aux Comptes) et la section régionale de l'ANECS, ont mis en place cet accompagnement dans le ressort du Croec de Toulouse Midi-Pyrénées.
  • En 2016, le nombre de mémorialistes était de :
    - 6 189 pour 4 554 stagiaires au niveau national
    - 268 pour 232 stagiaires au niveau régional
    D'ou l'importance du coaching pour permettre à tous d'atteindre le diplôme
  • En Midi-Pyrénées, nous avons eu en 2016, 25 coaching, ce qui nous place en seconde position des régions de France, après Paris/Ile-de- France
  • A l'occasion de l'ouverture de la 10ème session le 3 novembre 2016,12 conventions tripartites (Ordre, Tuteur, Mémorialiste) ont été signées
  • Devant ce succès, nous avons dû renforcer l'équipe des tuteurs qui est actuellement de 15 personnes
La promotion du 3 novembre 2016 : mémorialistes et tuteurs

Nomination de notre confrère Patrice Dando à la Présidence de l'Arc Méditérranéen des Auditeurs
Nous renouvelons nos félicitations à notre confrère Patrice Dando, nommé à la présidence de l'Arc Méditerranéen des Auditeurs pour les deux prochaines années.
En savoir plus

Communiqué de l'ESG Toulouse
Soirée Finance Le 28 novembre, nos étudiants des filières financières ont eu la possibilité de rencontrer et d'échanger, lors d'une soirée au Tommy's Dinner de Labège, avec des professionnels de la DFCG et des anciens étudiants. Cette soirée a rassemblé une centaine d'étudiants, qui ont pu découvrir les métiers de nos intervenants.
Journée portes ouvertes & Concours Le samedi 3 décembre a eu lieu notre première journée Portes Ouvertes de l'année. Nous attendons avec impatience nos futurs étudiants.
Le samedi 10 décembre, toute la journée, aura lieu notre concours d'admission.
N'hésitez pas à nous contacter pour être jury d'admission et rencontrer en avant-première vos futurs collaborateurs !

Guillaume Médard au 07 86 85 05 24 ou g.medard@esg.fr
En savoir plus

Communiqué de l'AGEFOS PME Occitanie
Vous souhaitez recruter pour cette fin d'année 2016 ? Vous cherchez un assistant administratif et comptable motivé pour travailler en Cabinet d'Expertise Comptable et Commissariat aux Comptes ? En partenariat avec l'Ordre des Experts- Comptables et l'AGEFIPH, AGEFOS PME Occitanie vous propose des candidats qualifiés bénéficiaires de l'Obligation d'Emploi.
En savoir plus

La lettre aux partenaires du Régime Social des Indépendants de Midi-Pyrénées
Cliquez sur le bandeau ci-contre pour télécharger la newsletter dans son intégralité

L'OUVRAGE
NOUVEAUTE 2016
Entreprises innovantes : aspects comptables et fiscaux
Pour approfondir les connaissances sur les principales mesures fiscales en faveur de l'innovation et leurs traitements comptables (crédit d'impôt recherche et crédit d'impôt innovation - CIR et CII - et le statut de jeune entreprise innovante - JEI).
En savoir plus
LES FLASHS D'INFORMATION
Redressement judiciaire : délivrance de l'attestation de régularité socialewarning
Les cotisations et contributions sociales afférentes à la période antérieure au jugement d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ne sont plus exigibles, car le jugement emporte, de plein droit, interdiction de payer toute créance née antérieurement, à l'exception du paiement par compensation de créances connexes.
En savoir plus
Prêt de main-d'oeuvre illicite et délit de marchandage au sein d'un groupe warning
Le prêt de main-d'œuvre à but lucratif est interdit, sauf dans certains cas limités tels que le travail temporaire et le travail à temps partagé. De plus, il constitue un délit de marchandage s'il a pour effet de causer un préjudice au salarié ou d'éluder l'application de certaines règles de droit du travail.
En savoir plus
Le Tribunal de Commerce est compétent dans un litige impliquant une association warning
La compétence du Tribunal de Commerce est reconnue s'agissant d'une activité effectuée de manière permanente et à titre lucratif par une association, du fait de sa qualité d'acte de commerce au sens de l'article L. 721-3 du Code de Commerce. 
En savoir plus
Les sites internet des cabinets d'expertise comptable warning
Une étude de l'agence de marketing et de communication 623 incom dégage les grandes tendances des sites internet et la stratégie des cabinets d'expertise comptable.
En savoir plus
Gestion des risques de fraude  warning
Le Committee of sponsoring organizations of the treadway commission COSO a publié un nouveau guide visant à aider les sociétés à établir de meilleures pratiques de gestion des risques de fraude.
Un emprunt souscrit par l'un des époux engage-t-il les biens de la communauté ? warning
L'emprunt souscrit par un seul des époux sans le consentement de l'autre n'engage pas les biens communs du couple.
En savoir plus
Licenciement pour motif économique : vers plus de sécurité juridique warning
La loi travail assouplit le licenciement économique pour les TPE et PME. Elle leur donne aussi plus de visibilité sur les élèments à produire pour justifier un licenciement économique.
En savoir plus
L'audit casse les codes warning
Pour attirer les jeunes talents dans un marché de l'emploi très concurrentiel, les acteurs du secteur redoublent d'efforts et d'imagination.
En savoir plus
Vers un fichier des écritures fiscales warning
L'enregistrement des divergences entre comptabilité et fiscalité dans une nouvelle classe comptable permettrait un suivi beaucoup plus rigoureux, ainsi qu'une conservation historique des retraitements.
En savoir plus
Feuille de paie 2017 : quelles nouveautés ? warning
Comme chaque début d'année, la feuille de paie va subir plusieurs changements au 1er janvier 2017. Présentation des modifications connues ou envisagées.
En savoir plus
Le Commissaire aux Comptes et l'usufruit warning
Le démembrement de la propriété de l'immobilier professionnel entre usufruit détenu par l'entreprise et nue-propriété détenue par le dirigeant est une solution  de plus en plus fréquente et généralement avantageuse pour le dirigeant. Quel doit être le comportement du commissaire aux comptes envers une solution qui présente a priori l'objectif principal de favoriser le dirigeant ?
En savoir plus
Parts sociales démembrées / Distributions de réserves - De la nécessité d'établir une convention warning
La distribution de réserves en présence de parts sociales démembrées fait encore débat. En cause, un arrêt du 22 juin 2016 qui serait contradictoire avec deux autres décisions.
En savoir plus
Sélectionné pour vous dans Infodoc Experts
L'article technique : Les Essentiels : le top 10 !
Les Essentiels a permis aux experts-comptables de faire le point sur des sujets d'actualité mais aussi d'être alertés sur des points de vigilance des sujets fiscalo-comptables.
En savoir plus
La fiche-client : Mise en oeuvre obligatoire de la DSN  en 2017
La déclaration sociale nominative repose sur un principe de transmission unique, mensuelle et dématérialisée des données issues de la paie et de transmission dématérialisée de signalements d'événements occasionnels.
En savoir plus
La question-réponse : A quoi sert la ligne 3B de la déclaration de TVA CA3 ?
Outre les dispositions d'auto-liquidation prévus par la Directive 2006/112/CE en matière de livraisons de biens et de prestations intra-communautaires, la législation interne française prévoit un dispositif général d'autoliquidation de la TVA qui est codifié à l'article 283-1 du CGI.
En savoir plus
L' AGENDA
2016

DECEMBRE
 7 : Conférence du Club Social - Prêt de main d'oeuvre, travail dissimulé, détachement transnational : obligations de l'employeur et points de vigilance - suivie d'une présentation des services en ligne sur rsi.fr "mon compte" - 9h/12h Amphi Belvédère - S'inscrire
  9 : Conférence du Club Fiscal - Sociétés à prépondérance immobilière - 14h /16h30 - Amphi Belvédère - S'inscrire
 12 : Rendez-vous du Social en visio conférence - S'inscrire
 13 :
Réunion interprofessionnelle Experts-Comptables-Notaires "L'optimisation de la distribution de dividendes grâce au démembrement" - "Assurance-vie : optimisation et pièges à éviter" - 17h - 19h - Amphi Belvédère - S'inscrire
 15 : Séance du Conseil Régional


2017
JANVIER

 24 : Rendez-vous de la Fiscalité en visio conférence - Loi de Finance

FEVRIER

 2 : Rendez-vous du Social en visio conférence
14 : Conférence du Club Fiscal
- Les conséquences fiscales de la remise en cause de la valorisation de titres de sociétés non cotées - 14h/16h30 - Amphi Belvédère
Membres du comité de lecture de la newsletter : Raymond CAMBOULIVE Roland BONNEFONT Didier GARRIGUES Jean-François LAFFONT Isabelle RABILLER
Certains de ces documents sont évalués par le barême de notation suivant :
LOGO CR?C PETIT INTERESSANT LOGO CR?C PETITLOGO CR?C PETIT IMPORTANT LOGO CR?C PETITLOGO CR?C PETITLOGO CR?C PETIT TRES IMPORTANT warning A NE PAS MANQUER